La pyramide de Kelsen est un modèle de théorie juridique conçu par le juriste austro-hongrois Hans Kelsen dans les années 1920. Il décrit un système de règles de droit hiérarchique et explique comment les règles s’appliquent au sein d’un système juridique. Ce modèle est largement utilisé pour expliquer le fonctionnement des systèmes juridiques modernes et à comprendre l’interaction entre les différents niveaux de règles juridiques. Dans cet article SEO, nous examinerons de plus près ce qu’est la pyramide de Kelsen, comment elle fonctionne et pourquoi elle est si importante pour la compréhension du droit.
Exploration de la Pyramide de Kelsen et de la Théorie pure du droit : La Pyramide de Kelsen est une des règles les plus connues de la législation moderne. Elle décrit la structure des normes, chaque règle doit être en accord avec celle qui se trouve au-dessus. Cette théorie est basée sur deux exigences : la validité et l’alignement. Elle a été élaborée par le juriste Hans Kelsen. Découvrez comment elle fonctionne, quelle est sa pertinence et quels sont les contrôles de la hiérarchie des normes ? Obtenez les réponses ici.
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Qu’est-ce que la pyramide de Kelsen?
Pour comprendre la pyramide de Kelsen, il est nécessaire de se référer au système juridique d’une démocratie. Elle définit la hiérarchie des normes qui régissent un État. Il s’agit des décrets, des lois et des décisions de justice qui veillent à la cohérence et à l’impartialité.
En lien avec la hiérarchie des normes, la pyramide de Kelsen est fondée sur le principe selon lequel une norme juridique inférieure doit obligatoirement respecter celle qui lui est supérieure. Elle est employée couramment lors d’une procédure judiciaire pour déterminer la hiérarchie entre deux normes.
Le fondateur de cette théorie, Hans Kelsen, est également à l’origine du normativisme. D’après lui, le système juridique d’un État est organisé selon les quatre blocs suivants :
- constitution et bloc de constitutionnalité ;
- bloc de conventionalité ;
- bloc de légalité ;
- et bloc règlementaire.
C’est pourquoi il est important de comprendre en détail la hiérarchie des normes en droit français, qui se fonde sur ces quatre blocs.
Quelle est la composition de la pyramide de Kelsen ?
Le diagramme de la pyramide de Kelsen et de la hiérarchie des normes présente quatre couches. Elles sont :
Première couche : bloc de constitutionnalité
Le bloc de constitutionnalité se compose des normes juridiques à valeur constitutionnelle. Il intègre tous les documents constitutionnels appelés « normes à valeur constitutionnelle ». Selon la pyramide de Kelsen, il occupe la première place et se divise en :
- la Constitution française de 1958 qui inclut un Préambule et 89 articles ;
- le Préambule de la Constitution de 1946 qui fait référence aux textes tels que la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, les principes politiques économiques et sociaux, les principes fondamentaux reconnus par les lois de la République ;
- la Charte de l’environnement de 2004 ;
- la jurisprudence du Conseil constitutionnel qui contient les principes à valeur constitutionnelle.
Deuxième couche : bloc de conventionalité
Le bloc de conventionalité regroupe les textes internationaux et les normes du Droit de l’Union européenne. Ainsi, nous avons :
- les traités internationaux, dont la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales ;
- le Droit de l’Union européenne.
Selon le Conseil d’État et la Cour de cassation, le bloc de constitutionnalité est supérieur au bloc de conventionalité.
Troisième couche : bloc de légalité
Le bloc de légalité comprend les normes suivantes :
- les lois organiques ;
- les lois ordinaires ;
- les lois référendaires ;
- les Ordonnances de l’article 38 de la Constitution ;
- les décisions de l’article 16 de la Constitution.
Selon la pyramide de Kelsen, le droit de l’Union européenne prévaut sur les lois qui font partie du bloc de légalité.
Quatrième couche : bloc règlementaire
Le bloc règlementaire est composé du règlement autonome et du règlement d’application. Ces derniers émanent des textes juridiques conformes à l’article 37 de la Constitution. Il intègre les décrets et les arrêtés.
Contrôle de la Pyramide de Kelsen et de la Hiérarchie des Normes
La Pyramide de Kelsen et la Hiérarchie des Normes sont examinées à trois niveaux. Le premier est mené par le Conseil Juridictionnel, chargé de vérifier que les normes inférieures (traités internationaux, lois et règlements) sont conformes à la constitution.
Le deuxième contrôle est réalisé par la Cour de Cassation et le Conseil d’État, chargés de vérifier si la loi est en accord avec les traités régulièrement ratifiés.
Le troisième et dernier contrôle incombe au Conseil d’État, qui s’assure que les règlements sont conformes aux lois en vigueur.
